De la couverture des risques de dommages subis et pourquoi pas causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d’exploitation et risques informatiques, contrats d’assurance, même facultatifs, peuvent s’avérer indispensables.
ll assez de temps à autre d’un incendie ou de la livraison d’un produit défaillant pour mettre en péril la vie d’une entreprise… Si, du serré point de vue juridique, seules quelques refuges sont obligatoires – la certification des véhicules, la responsabilité civile et confiance particuliers de type garantie décennale pour certains secteurs d’activité -, les PME et TPE ont tout intérêt à souscrire des garanties complémentaires. Au-delà du restreint minimum – la garantie des biens, celle des pertes d’exploitation ainsi qu’à la responsabilité civile professionnel -, différents contrats se révéler utiles au regard de l’activité de l’entreprise (informatique, chimie, transports, pratique cycliques…) ou alors son expansion à l’international. Difficile toutefois de s’y retrouver dans une offre surabondante. Parcours fléché des sept contrats exigé à l’entreprise.
1. L’assurance des biens
Première grande catégorie d’assurances pour entreprises: la couverture des risques potentiels extérieurs. Inondation, incendie, vol menacent locaux, le matériel et pourquoi pas stocks. Contre ces dommages, une toupet spécifique doit être souscrite, non obligatoire cependant néanmoins incontournable. “Attention, dans l’hypothèse ou la societé est locataire de ses locaux – bureaux, usine, entrepôt- doit obligatoire souscrire une sang-froid pour couvrir liés aux biens immobiliers et sa responsabilité d’occupation. Cette obligation figure dans la loi n°89-462 du 6 juillet 1989”, avertit Damien Palandjian responsable département à la Direction des Services aux Entreprises, chez le courtier en persuasion Verspieren.
En de sinistre, le chef d’entreprise fera une déclaration à sa compagnie d’assurances dans un délai licite rappelé parmi le contrat (de deux à cinq jours, selon les risques), voire immédiatement pour nouveauté importants (incendie, catastrophe naturelle, tempête, cambriolage…). Le montant de l’indemnisation dépend alors de la valeur des biens garantis, c’est pourquoi il ne faut pas oublier d’avertir son assureur lorsque le périmètre des biens à assurer évolue en cours d’année (achat de nouvelles machines, reprise d’un autre site…), ni de vérifier quels sont dommages réellement couverts. Les sociétés qui ont une activité périodique se traduisant pendant une variation importante des stock d’articles ont intérêt à citer cet spécificité à assureur pour être mieux couvertes en cas de dommages. La valeur des dépôt est alors établie sur la base de montant annuel important et régularisée en fin d’année.
Dans exhaustifs de figure, l’indemnisation sera versée ordinairement après présentation des factures correspondant aux réparations nécessaires et pourquoi pas à l’achat de nouvelles matériels. En cas de lourd sinistre, l’assureur toutefois verser des acomptes à son client.
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