De la couverture des risques de dommages subis et pourquoi pas causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d’exploitation et risques informatiques, contrats d’assurance, même facultatifs, peuvent s’avérer indispensables.
ll assez de temps à autre d’un incendie ou de la livraison d’un produit défaillant pour mettre en péril la vie d’une entreprise… Si, du limité point de vue juridique, seules quelques refuges sont obligatoires – l’assurance des véhicules, la responsabilité civile et certitude spécifiques de type garantie décennale pour plusieurs secteurs d’activité -, PME et TPE ont tout intérêt à souscrire des garanties complémentaires. Au-delà du strict minimum – l’assurance des biens, celle des pertes d’exploitation ainsi qu’à la responsabilité civile pro -, divers contrats se révéler utiles à l’égard de l’activité de la société (informatique, chimie, transports, pratique cycliques…) ou pour faciliter son expansion à l’international. Difficile toutefois de s’y retrouver dans une offre surabondante. Parcours fléché des sept contrats obligé à l’entreprise.
1. L’assurance des biens
Première grande catégorie d’assurances pour les entreprises: la couverture des risques potentiels extérieurs. Inondation, incendie, vol menacent les locaux, le matos ainsi qu’à stocks. Contre ces dommages, une persuasion spécifique être souscrite, non obligatoire cependant néanmoins incontournable. “Attention, si la societé est locataire de ses locaux – bureaux, usine, entrepôt- doit obligatoire souscrire une caractère pour couvrir les liés aux biens immobiliers et sa responsabilité d’occupation. Cette obligation figure dans la loi n°89-462 du 6 juillet 1989”, avertit Damien Palandjian responsable département à la Direction des Services aux Entreprises, chez le courtier en confiance Verspieren.
En de sinistre, le chef d’ouvrage fera une déclaration à sa compagnie d’assurances dans un délai licite rappelé selon le contrat (de de de deux ans ans à cinq jours, selon les risques), voire immédiatement pour mode intéressants (incendie, catastrophe naturelle, tempête, cambriolage…). Le montant de l’indemnisation dépend alors de les chiffres des biens garantis, c’est pourquoi il ne faut pas oublier d’avertir son assureur lorsque le périmètre des biens à assurer évolue en cours d’année (achat de nouvelles machines, reprise d’un autre site…), ni de vérifier quels sont dommages réellement couverts. Les sociétés qui ont une activité cyclique se traduisant par une variation importante des circonspection d’articles ont intérêt à citer ce spécificité à leur assureur pour s’accomplir en tant que mieux couvertes en cas de dommages. La valeur des épargne est alors établie sur la base de montant le plus important et régularisée en fin d’année.
Dans totaux de figure, l’indemnisation sera versée ordinairement après présentation des factures correspondant aux réparations nécessaires et pourquoi pas à l’achat de nouvelle matériels. En cas de lourd sinistre, l’assureur toutefois verser des acomptes à son client.
Le texte principal
Ainsi, la procédure d'autorisation de mise sur le marché (AMM) garantit la qualité, l'innocuité et l'efficacité de tous les médicaments à usage humain en exigeant un examen de la qualité (c'est-à-dire une licence commerciale) des données de qualité, d'innocuité et d'efficacité collectées au cours du développement clinique avant l'autorisation de mise sur le marché. De leur côté, les activités de développement clinique et de fabrication des produits doivent respecter certaines normes et exigences réglementaires, ainsi que les principes de bonnes pratiques cliniques et de bonnes pratiques de fabrication, pour garantir que les données fournies à MAA sont complètes, exactes et satisfaisantes.
Le cadre réglementaire communautaire pour les médicaments est mis en œuvre par l'Agence européenne des médicaments (EMA) en collaboration avec les agences nationales de réglementation des États membres de l'UE. Au cours des dernières années, l'EMA, ainsi que les agences de réglementation aux États-Unis et au Japon, se sont concentrés sur le développement et la mise en œuvre de schémas pour accélérer le développement clinique et permettre aux nouveaux médicaments d'entrer sur le marché et aux patients le plus tôt possible. L'EMA de l'UE le fera en 2016. Introduction du programme de médicaments prioritaires (PRIME).
Figure 1Voies de commercialisation ATMP réglementées
Le cadre réglementaire de l'UE pour les médicaments requiert l'autorisation de mise sur le marché (AMM) des médicaments. L'EMA propose une procédure de classification ATMP effectuée par CAT pour déterminer si la thérapie cellulaire ou génique est classée comme médicament. Si un produit est classé comme ATMP, des essais cliniques doivent être effectués pour démontrer son innocuité et son efficacité avant de demander une autorisation de mise sur le marché (AMM). Une utilisation hospitalière exceptionnelle peut s'appliquer si les ATMP doivent être utilisés de manière inhabituelle en milieu hospitalier dans un État membre donné. Il existe trois façons d'attribuer une AMM: une AMM standard, une AM conditionnelle ou des circonstances exceptionnelles. Le type d'autorisation de mise sur le marché demandé dépend de l'étendue des données cliniques générées au cours du développement et / ou de la conformité du médicament à un besoin médical non satisfait. Le développement clinique doit inclure des études chez l'enfant si le médicament est destiné à un usage pédiatrique. Les médicaments pour lesquels des données cliniques détaillées peuvent être soumises au moment de l'autorisation de mise sur le marché par rapport à la population de patients seront routiniers dans la procédure d'AMM. Les médicaments pour lesquels des données cliniques complètes ne sont jamais attendues seront autorisés dans des circonstances exceptionnelles. Les médicaments désignés comme médicaments orphelins (sous réserve de la rareté de l'indication thérapeutique) et ceux faisant l'objet d'un programme de développement accéléré peuvent initialement être soumis à la procédure d'AMM conditionnelle (CMA) avant d'être convertis en AMM standard. étape. Les CMA initiales peuvent également être recherchées pour les médicaments pour lesquels un programme de développement standard n'est pas mis en œuvre et pour lesquels une voie de licence adaptative est appropriée. Enfin, les médicaments prioritaires (dans le cadre du programme PRIME) ou d'autres médicaments qui répondent à un besoin urgent non satisfait peuvent être accélérés pour évaluer les normes et les CMAA (examen accéléré). Tous les principes montrés dans la figure sont discutés en détail tout au long du texte.
L'ATMP comme réglementation des médicaments
Un aspect clé de la législation sur les drogues est qu’elles définissent une drogue. La directive 2001/83 / CE définit un médicament comme: (1) toute substance ou combinaison de substances ayant des propriétés pour le traitement ou la prévention des maladies chez l'homme; ou (2) toute substance ou combinaison de substances qui peut être utilisée ou administrée à l'homme à des fins de restauration, de correction ou de modification des fonctions physiologiques en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique, ou pour établir un diagnostic médical. .
Les années 90 ont vu une percée dans le développement de thérapies expérimentales basées sur les gènes et / ou les cellules humaines dans les hôpitaux universitaires; par exemple, la thérapie génique pour l'immunodéficience combinée sévère (adénosine désaminase (ADA) -SCID et liée à l'X (X) -SCID), et l'hémophilie, et la thérapie cellulaire pour la réparation de la cornée et du cartilage. Reconnaissant que ces traitements expérimentaux innovants répondaient aux critères des médicaments, l'Union européenne a introduit des médicaments à base de cellules et de gènes en Europe pour garantir que leur utilisation clinique est de qualité, de sécurité et d'efficacité. législation sur les produits adoptée par la directive 2003/63 / CE modifiant la directive 2001/83 / CE en tant que nouvelle catégorie de médicaments biologiques, dénommée ATMP, Juin
Par la suite, en 2008 Enfin, la directive 2001/83 / CE et le règlement (CE) n Le règlement (CE) n ° 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (procédure d'autorisation et de surveillance des médicaments à usage humain dans l'UE et l'EEE) a été modifié par un règlement spécifique sur la thérapie ATMP: ). 1394/2007. Ce règlement (connu sous le nom de règlement ATMP) définit l'ATMP comme trois types spécifiques de médicaments, y compris les médicaments de thérapie génique (GTMP), les médicaments de thérapie cellulaire somatique (SCTMP) et les produits issus de l'ingénierie tissulaire (TEP). qui répondent à l'une des définitions de médicaments décrites ci-dessus. En outre, les ATMP combinés comprennent ceux qui contiennent un dispositif médical qui fait partie intégrante d'un produit qui contient des cellules ou des tissus viables, ou qui contient des cellules ou des tissus non viables qui peuvent affecter le corps dans une action qui peut être considérée comme un élément principal du dispositif. Le règlement ATMP est entré en vigueur pour garantir que les produits définis comme ATMP sont correctement évalués dans le cadre réglementaire des médicaments à usage humain avant d'être utilisés cliniquement et commercialement dans toute la Communauté européenne. Le point culminant a été la création du comité des thérapies innovantes (CAT) par le comité d'experts de l'EMA, pour mener une première évaluation du MAA ATMP, contribuer à d'autres activités spécifiques de l'EMT ATMP et suivre les progrès scientifiques dans ce domaine. .
- Hanna E.
- Rémuzat C.
- Auquier P.
- Toumi M.
,
- Boráň T.
- Menezes-Ferreira M.
- Reischl I
- Celis P.
- Ferry N.
- Gänsbacher B.
- Krafft H.
- Lipucci di Paola M.
- Sladowski D.
- Salmikang P.
,
- Carvalho M.
- B sepai.
- Martins A.P.
À partir de 2019 Les ATMP de départ avec l'autorisation de mise sur le marché (AMM) actuelle sont au nombre de neuf (tableau 1; y compris les produits pour les SCID, les maladies du cartilage et les maladies de la cornée qui ont évolué depuis le début des médicaments expérimentaux des années 1990), et quatre ATMP précédemment émis. n'est plus disponible pour diverses raisons. Une croissance significative des ATMP est attendue au cours des prochaines années, d'autant plus que le développement des thérapies cellulaires et génétiques est également en plein essor dans d'autres parties du monde et surtout dans le prochain ICH (International Council for Harmonization of Technical Requirements for Registration). aux médicaments à usage humain, anciennement Conférence internationale sur l'harmonisation) (voir plus loin) aux États-Unis et au Japon (tableau 1). En fait, il y a actuellement trois ATMP dans les procédures MAA (tableau 1), on peut donc raisonnablement s'attendre à ce qu'ils obtiennent une autorisation de mise sur le marché dans les prochains mois.
Tableau 1Thérapie cellulaire et génique pour 2018 Le quatrième trimestre a décerné une maîtrise dans diverses juridictions, dans le monde entier
ALL, leucémie lymphoblastique aiguë; DLBCL, lymphome diffus à grandes cellules B; GvHD, maladie du greffon contre l'hôte; HSCT, greffe de cellules souches hématopoïétiques; SCID, immunodéficience combinée sévère; PMBCL, lymphome primaire des grandes cellules B médiastinales.
Aspects clés du cadre réglementaire ATMP: procédure centralisée, directive 2009/120 / CE et régime de classification ATMP
À la suite de l'introduction du règlement ATMP, l'ATMP a dû être évalué selon la procédure centralisée décrite dans le règlement (CE) n 726/2004 et l'évaluation a été principalement réalisée par le CAT. La procédure centralisée exige que les AAM pour certains médicaments soient évalués par le comité EMA compétent, et non par l'organisme de réglementation national, dans le cadre de la reconnaissance mutuelle ou de la procédure décentralisée, afin que le produit puisse être acheté dans l'ensemble de l'EEE dans le cadre d'une procédure d'autorisation de mise sur le marché unique. le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché (AMM) – l'entité juridique responsable de la mise en place et de la maintenance de l'ATMP.
Selon l'EMA, la plupart des nouvelles substances actives vendues sur le marché de l'UE sont soumises à la procédure centralisée mais sont obligatoires pour les ATMP, les médicaments dérivés des biotechnologies, les médicaments orphelins (voir ci-dessous) et les médicaments pour le traitement de certaines maladies, par exemple. comme le cancer et le VIH. En effet, on estime que l'évaluation de ces produits nécessite une expertise scientifique étendue et variée dans toute la communauté européenne. En outre, les exigences scientifiques et techniques nécessaires pour démontrer la qualité, l'innocuité et l'efficacité des ATMP pour les AAM évalués dans le cadre de la procédure centralisée sont à bien des égards spécifiques à cette classe de médicaments et cela a été traité par la directive 2009/120 / CE / CE, annexe I, partie IV. Reconnaissant les défis spécifiques associés au développement clinique des ATMP, la directive 2009/120 / CE a continué à établir une approche basée sur le risque (RBA) pour ces produits, permettant des aspects spécifiques du produit et de la population de patients des données de qualité, de sécurité et d'efficacité incluses dans l'AAM. échelle. Il existe une procédure centralisée (telle que définie dans le règlement (CE) n ° 726/2004) avec la directive sur les médicaments et le règlement ATMP, qui est initialement évaluée par le CAT conformément aux exigences techniques de la directive 2009/120 / CE. clé du système de réglementation ATMP.
Il est important de noter que la thérapie cellulaire est également considérée comme agissant de manière pharmaceutique, immunologique ou métabolique, dans la définition d'un médicament. Les produits issus de l'ingénierie tissulaire sont définis plus en détail (dans le règlement ATMP) comme des produits contenant ou consistant en cellules ou tissus artificiels, qui sont réparés, modifiés ou régénérés dans des tissus et organes endommagés ou endommagés et sont généralement obtenus avec des échafaudages. Par conséquent, les SCTMP, GTMP et TEP sont réglementés en tant que médicaments en raison de leur mode d'action spécifique aux autres médicaments, de leur mode d'action lié aux séquences génétiques et / ou de leur production en raison de processus de manipulation et de production industrielle extensifs. L'exception à cette règle est lorsque les cellules sont manipulées dans une mesure minimale mais sont utilisées pour ne pas refléter la même fonction cellulaire de base chez le receveur que chez le donneur; dans un tel cas, une telle utilisation thérapeutique non homologue des cellules implique qu'elles sont réglementées en tant que médicament, i. y. ATMP.
).
produit de cellules souches hématopoïétiques (HSC) (maintenant détenu par Orchard Therapeutics). Dans les deux produits, les cellules autologues sont transplantées avec un vecteur rétroviral avant la transplantation chez le patient. À Strepva, la modification génétique introduit un gène ADA fonctionnel dans le génome HSC, qui améliore la fonction de l'enzyme ADA chez les patients atteints d'ADA-SCID pour lesquels l'enzyme est déficiente. Ainsi, Strimwell est un GTMP car la modification génétique contribue au mécanisme d'action des HSC transduits (fonction ADA accrue). Dans le système Zalmoxis, le vecteur rétroviral code pour une forme tronquée du récepteur du facteur de croissance nerveux humain de faible affinité (ΔLNGFR; cela permet l'identification des cellules transférées) et la thymidine kinase du virus de l'herpès simplex I (HSV-TK Mut2; gène suicide). Zalmoxis est utilisé comme traitement d'appoint pour la transplantation HSC pour restaurer le système immunitaire du patient; cependant, certains patients peuvent éprouver des complications associées à son utilisation (p. ex. maladie du greffon contre l'hôte (GvHD)). La modification génétique du gène suicide HSV-TK Mut2 rend les cellules Zalmoxis sensibles au ganciclovir et au valganciclovir, de sorte que si un patient développe une GvHD, le ganciclovir ou le valganciclovir est prescrit pour tuer les cellules T désignées, traitant ainsi la complication et empêchant son action ultérieure. développement. Par conséquent, la modification génétique de Zalmoxis ne contribue pas au mécanisme d'action de son indication thérapeutique et le produit est donc classé SCTMP. Notez qu'un traitement basé sur des gènes ou des cellules peut également être classé comme médicament biologique s'il ne répond pas à tous les critères qui définissent l'ATMP.
Les ATMP peuvent également être des médicaments rares
De nombreux ATMP en cours d'élaboration dans l'UE visent les maladies et affections rares. Si l'analyse de la population peut indiquer que l'indication thérapeutique à laquelle le médicament est destiné est rare et qu'elle répond à certains autres critères, il est probable que le médicament puisse être classé comme médicament orphelin (OMP). La procédure de désignation orpheline de l'EMA a été introduite en 2000 dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) n Règlement (CE) n ° 141/2000 sur les médicaments orphelins (avec le règlement (CE) n ° 847/2000 tel que modifié). L'ensemble complet des critères qu'un médicament doit remplir pour être classé comme médicament orphelin dans l'UE comprend: (1) l'intention de traiter, prévenir ou diagnostiquer une maladie potentiellement mortelle ou débilitante chronique; (2) la prévalence dans l'UE de jusqu'à 5 personnes pour 10 000 habitants, ou l'impertinence que la commercialisation d'un médicament fournirait des rendements suffisants pour justifier l'investissement nécessaire à son développement; et (3) ne peuvent pas être utilisés pour diagnostiquer, prévenir ou traiter la condition en question, ou, si une telle méthode est disponible, le médicament doit être d'un avantage significatif pour les personnes touchées par la maladie.
ENTR / 6283/00 Rev 4. Lignes directrices sur la forme et le contenu des demandes de désignation orpheline et le transfert des propositions d'un sponsor à un autre, 27.3.2014.
et 2016 / C 424/03.
2016 / C 424/03. Communication de la Commission sur l'application du règlement (CE) n Application des articles 3, 5 et 7 du règlement 141/2000 aux médicaments orphelins.
Conformément au règlement (UE) n ° Selon le règlement (UE) n ° 536/2014 sur les essais cliniques, les maladies ultra-rares sont généralement considérées comme affectant moins d'un citoyen de l'UE sur 50 000. Les maladies exceptionnellement rares sont désignées par les organismes d'évaluation des technologies de la santé (ETS) pour les décisions de remboursement plutôt que par la désignation de médicaments orphelins par l'EMA, qui nécessite simplement la confirmation du statut de maladie rare (les ETS sont des prestataires de services régionaux ou nationaux). Recommandations ou lignes directrices sur les médicaments et autres technologies de la santé pouvant être financés ou remboursés par le système de santé dans un État membre ou une région particulière sur la base d'une évaluation de la valeur).
Le concept de bénéfices élevés est crucial pour la désignation de médicaments orphelins pour le développement de médicaments ciblés sur la maladie dans le contexte des options de traitement actuelles. En termes simples, un avantage significatif signifie que le médicament offre un avantage cliniquement significatif par rapport au traitement actuel ou contribue de manière significative aux soins des patients. De plus, des avantages significatifs peuvent indiquer que le médicament orphelin est approprié pour les patients dont le traitement actuel ne fonctionne pas, est susceptible d'améliorer les résultats des patients avec le traitement actuel, ou de fonctionner comme d'autres thérapies, mais est beaucoup plus facile ou plus confortable à utiliser.
EMA / 19529/2018. Rapport annuel sur la contribution spéciale aux médicaments orphelins. 2017 année.
L'exclusivité commerciale est protégée par l'obligation pour les demandeurs d'AMM d'indiquer dans leur demande si un médicament a été désigné comme médicament orphelin pour l'indication thérapeutique proposée. Si tel est le cas et que le médicament orphelin est toujours couvert par le marché d'exclusivité, le demandeur doit également signaler la similitude des substances actives, mais des différences significatives sont nécessaires pour prouver la non-similitude et permettre au produit d'être autorisé et commercialisé par des concurrents. En outre, même si deux produits s'avèrent similaires, l'AMM peut toujours être accordée pour le deuxième produit dans une indication protégée si le deuxième demandeur peut démontrer que son produit est plus sûr, plus efficace ou cliniquement supérieur (ou si le premier AMM consent ou ne peut pas fournir des quantités suffisantes de médicaments orphelins.
Le développement de médicaments à utiliser chez les enfants nécessite une attention particulière
Les essais cliniques conventionnels, à l'exception des produits autres que l'ATMP, commencent par les premiers essais sur l'homme, où les tests d'innocuité initiaux sont généralement effectués avec des volontaires adultes en bonne santé (bien que, par exemple, des médicaments oncologiques soient administrés directement aux patients) et des études ultérieures peuvent être réalisées. pour inscrire les adultes seulement. Cependant, les médicaments ainsi développés peuvent également convenir au traitement des enfants ou des maladies. Reconnaissant que les protocoles cliniques doivent être adaptés aux enfants plutôt que traités selon le protocole d'étude pour adultes, 2007. Initialement, le règlement pédiatrique (règlement (CE) n ° 1902/2006) a été introduit dans l'UE. l'objectif est d'augmenter la disponibilité des enfants dont l'innocuité et l'efficacité ont été prouvées chez les enfants.
À la suite de la mise en œuvre du règlement pédiatrique, un plan d'investigation pédiatrique (PIP) a été élaboré, définissant les essais cliniques à effectuer chez les enfants, y compris les détails du temps d'étude associé aux études chez l'adulte et les mesures proposées pour démontrer la sécurité des médicaments. et l'efficacité dans tous les sous-groupes de la population pédiatrique. L'obligation PIP s'applique à tous les nouveaux médicaments à usage humain (et dans certains cas aux médicaments autorisés avant la date d'application du règlement), y compris les ATMP. Cependant, le report peut être accordé lorsque suffisamment d'informations sont disponibles pour démontrer l'innocuité et l'efficacité chez les adultes, et si le développement de l'enfant peut retarder la présentation des AAM, et des exemptions peuvent être accordées lorsque le développement de l'enfant est inapproprié (par exemple, si la maladie ou l'affection affecte uniquement la population adulte, le produit est susceptible d'être inefficace ou dangereux pour la population pédiatrique, ou le produit n'a aucun avantage thérapeutique significatif par rapport au traitement existant). Une demande de PIP (y compris les demandes de report et de dérogation) doit être faite avant la fin des études de pharmacocinétique chez l'homme (phase I ou premiers essais cliniques sur l'homme) et ne peut pas être soumise après le début de l'étude principale ou de l'enregistrement, c'est-à-dire. , un essai clinique mené pour générer un ensemble de données de base qui sera utilisé pour soutenir l'AAM (sauf dans des circonstances dûment justifiées).
- Tomasi P.A.
- Egger, G.F.
- Pallidis C.
- Saint-Raymond A.
Le rapport décrit une augmentation des médicaments pédiatriques au cours de cette période, en particulier dans les maladies rhumatologiques et infectieuses, ainsi que les maladies qui n'affectent que les enfants ou lorsque la maladie manifeste des différences biologiques entre les adultes et les enfants (telles que les maladies rares). Il a été conclu que la mise en œuvre du règlement pédiatrique a eu un impact généralement positif sur le développement de la médecine pédiatrique (bien que certains problèmes demeurent). À cette fin, l'EMA a récemment publié un plan d'action conjoint avec la CE pour soutenir davantage le développement de médicaments pour les enfants.
EMA / 542202/2018. Plan d'action pédiatrique de l'Agence européenne des médicaments et de la Commission européenne (DG SANCO).
Il existe de nombreuses incitations pour les développeurs de médicaments pédiatriques, y compris une exclusivité commerciale supplémentaire de deux ans pour une indication de médicament orphelin (c'est-à-dire un total de 12 ans) ou un certificat supplémentaire de protection supplémentaire de 6 mois protégeant le médicament sans frais pour les conseils scientifiques et le soutien du protocole.
Rôle et responsabilités de l'agence de réglementation dans l'évaluation des ATMP
L'obligation pour l'ATMP d'évaluer les MAA dans le cadre d'une procédure CAT centralisée souligne le rôle de l'EMA non seulement dans l'évaluation des MAA, mais également dans les orientations scientifiques au stade du développement, parmi d'autres MAA qui relèvent de la seule compétence de l'EMA (par exemple, les noms d'orphelins et les PIP). Cependant, les demandes d'autorisation d'essais cliniques (CTA) sont approuvées au niveau national (généralement à moins qu'une procédure de réconciliation volontaire ne soit suivie) dans chaque État membre où la CTA est soumise. Les organismes de réglementation des États membres de l'UE sont connus sous le nom d'autorités nationales compétentes (ANC) et, bien qu'ils aient le pouvoir d'approuver l'autorisation de mise sur le marché de médicaments non soumis à la procédure centralisée (dans le cadre de la reconnaissance mutuelle, décentralisée ou nationale) dans leur État membre, , à part l'évaluation des demandes de CTA, comprennent des orientations scientifiques sur les plans d'essais cliniques. Pendant le développement clinique, des conseils scientifiques de l'EMA peuvent être obtenus ainsi que les conseils scientifiques de la NCA pour garantir que les exigences de la MAA sont respectées et que les approches réglementaires appropriées sont suivies. L'EMA fournit également des conseils scientifiques parallèles au réseau européen d'évaluation des technologies de la santé (EUnetHTA), qui permet aux développeurs de médicaments d'obtenir des commentaires des autorités réglementaires et des organismes d'ETS sur leurs plans de production de preuves, pour soutenir la prise de décision sur l'autorisation de mise sur le marché et le remboursement de nouveaux médicaments. En même temps.
Le comité principal de l'EMA est le comité des médicaments à usage humain (CHMP), qui est responsable de l'évaluation scientifique de la plupart des médicaments à usage humain (à l'exception des plantes), afin de déterminer leur qualité, leur innocuité, leur efficacité et leur rapport bénéfice / risque. équilibre. Cela se fait par l'évaluation des AAM et des variations post-autorisation des AMM approuvées (par exemple, pour introduire de nouvelles indications ou des changements dans les processus de fabrication). En outre, le CHMP et ses groupes de travail contribuent aux réunions de conseil scientifique et préparent des lignes directrices scientifiques pour fournir un soutien aux développeurs médicaux sur les exigences d'un plan de développement avant le MAA. For ATMPs, the CAT, rather than the CHMP, prepares the initial draft opinion on an ATMP-related submission (i.e., an MAA or a variation), with the CHMP responsible for final adoption of the CAT opinion. In addition to its primary roles in the evaluation of ATMP MAAs and execution of ATMP classification procedures, the CAT also contributes to other ATMP-related activities, including the provision of support to scientific advice procedures, advice on pharmacovigilance or risk management systems, evaluation of post-authorisation variation submissions, and preparation of scientific guidelines.
The CAT’s activities in pharmacovigilance and risk management are in support of another key EMA committee, the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee (PRAC). The PRAC is responsible for assessing and monitoring the safety of human medicines, and it was established in line with the pharmacovigilance legislation (Directive 2012/26/EC) that updated Directive 2001/83/EC and came into effect in 2012 to help strengthen the safety monitoring of medicines across the EU. The PRAC is primarily responsible for assessing risk management plans (RMPs) submitted with MAAs and for evaluating post-authorisation safety studies (discussed later), among other responsibilities.
With respect to the designation of orphan medicinal products and evaluation of PIPs as discussed earlier, these activities are the responsibility of the Committee for Orphan Medicinal Products (COMP) and Pediatric Committee (PDCO), respectively. The two other EMA committees, the Committee on Herbal Medicinal Products (HMPC) and Committee for Medicinal Products for Veterinary Use (CVMP), are not involved in the regulation of ATMPs for human use.
A number of working parties and related groups support the EMA’s scientific committees on scientific issues relating to their particular field of expertise. For ATMPs, the key working party is the Scientific Advice Working Party (SAWP), which is composed of NCA members and executes scientific advice and protocol assistance procedures. Another EMA initiative with a key role in early development of ATMPs for human use is the Innovation Task Force (ITF), a forum for early dialogue with industrial and academic organizations on innovative aspects of medicine development, which recruits experts from relevant committees and working parties as needed. Unlike scientific advice and protocol assistance, which provide to medicine developers formal, documented feedback and recommendations that are intended to be MAA enabling, ITF meetings are for the informal exchange of information through which the EMA can (1) clarify at an early stage the route to market for innovative medicines, and (2) maintain an awareness of current developments on innovative medicines in preparation for their assessment.
Innovative medicines are defined by EMA as those medicines that contain an active substance or combination of active substances that has not been authorised before. ITF meetings are provided free of charge as an incentive to developers of innovative medicines—which include ATMPs—to engage in early dialogue with the EMA. Other incentives provided specifically for the development of ATMPs include the following: a 65% fee reduction for a scientific advice request (or 90% for organizations registered with the EMA as micro-, small-, and medium-sized enterprises (SMEs)); and, also for SMEs, a 90% fee reduction for the ATMP certification procedure, which involves the scientific evaluation by the CAT of non-clinical and quality data generated at any stage during the ATMP development process to identify any potential issues early such that they can be addressed prior to MAA submission.
The MA Procedure Ensures the Quality, Safety, and Efficacy of ATMPs through Clinical Development
Defining Quality, Safety, and Efficacy: The Role of Clinical Development

Figure 2Medicinal Product Development Pathway, from Clinical Trials to MA
The development of a medicinal product involves a number of discrete stages designed to demonstrate the product’s quality, safety, and efficacy. Medicinal product quality is established through CMC development, while safety and efficacy are demonstrated in non-clinical studies and progressive clinical trials. A clinical trial authorisation (CTA) application must be approved before each trial can start, and scientific advice may be sought prior to each CTA application to gain regulatory agency endorsement of the development plan. (A) A typical development route for a medicinal product for which initial healthy volunteer studies can be performed may involve the initial assessment of general safety in phase I (first time-in-human (FTIH)) trials, followed by the assessment of dose-related safety and proof of concept (PoC) of the therapeutic mechanism (initial efficacy) in phase II trials, and finally confirmation of efficacy in phase III (pivotal) trials. (B) Many ATMPs are not amenable to healthy volunteer studies for ethical reasons, and the FTIH trials therefore enroll patients into a phase I/II combination trial to evaluate safety and initial efficacy. Confirmation of efficacy is then confirmed in a subsequent phase III or pivotal trial. Data from pivotal clinical trials are used to support an MAA to the EMA. If an MA is granted, post-authorisation safety data may need to be obtained through post-authorisation studies and/or real-world evidence (RWE) to maintain the MA.
At the time of MAA, the safety and efficacy data generated during clinical development are reviewed with the intention of concluding on the benefit-risk balance of the product. A medicinal product may only be authorised if the benefit-risk balance is positive, i.e., the benefits outweigh the risks. The benefit-risk assessment may be quantitative or qualitative, depending on the therapeutic context and clinical study design, but the benefits are related to the key favorable effects based on the primary and most important secondary clinical endpoints, while the risks describe the incidence, severity, duration, reversibility, and dose-response relationship of unfavorable effects of the medicine, including adverse events. Benefits and risks also have limitations and uncertainties that are taken into consideration when concluding on the benefit-risk balance, e.g., sample size, representativeness of the target patient population, statistical modeling, and adequacy of monitoring. In all cases, the way in which a conclusion on the benefit-risk balance of a medicine is made is described in the assessment reports generated during the MAA review.
Clinical Trials with ATMPs
The concepts of pharmacovigilance and risk management highlighted above are important for establishing the benefit-risk balance both pre-authorisation in clinical studies and post-authorisation in clinical studies and/or real-world use. Pharmacovigilance is defined by the EMA as “science and activities relating to the detection, assessment, understanding and prevention of adverse effects or any other medicine-related problem,” while an RMP describes how these activities will be performed once a medicinal product is marketed (discussed later). Given that many ATMPs are lifelong treatments for some patients, this is an important consideration for the RMP that needs to build on monitoring procedures initiated during clinical studies.
Good Clinical Practice
Clinical trials worldwide are required to be performed in compliance with good clinical practice (GCP). Clinical trials and GCP in the EU are currently governed by Directive 2001/20/EC (due to be replaced by Regulation (EU) No. 536/2014 in 2019) and Directive 2005/28/EC (which will be replaced by an implementing regulation for trials submitted under the new regulation). The aim of GCP is to protect the safety and dignity of human volunteers who enter into a clinical trial by defining ethical and scientific quality standards for the design, conduct, and recording of the studies. In this respect, obtaining informed consent and independent ethical approval are key elements underlying the authorisation of clinical trials.
GCP was initially introduced via ICH guidelines, but it has been elaborated on by specific legislation in certain jurisdictions, and this legislation supersedes the ICH guidance where available. ICH was established to standardize, where possible, the approach to medicinal product development, such that the requirements for registration in different countries are common. This reduces the need to perform multiple, different studies for medicinal products that will be marketed in different jurisdictions, thus improving patient access to the treatments they need. ICH publishes guidelines that provide detailed information on how key aspects of the quality, safety, and efficacy of a medicinal product should be demonstrated. These guidelines are officially adopted by the United States, the EU, and Japan (the founding members and signatories of ICH); by the European Free Trade Association (EFTA) states of Iceland, Lichtenstein, Norway, and Switzerland; and also by Canada. They are broadly used in other countries too. It should be noted that none of the ICH guidelines are specific to cell and gene therapies but are generically applicable to the key elements of the product development process for all medicinal products.
EudraLex – EU legislation.
volume 10 according to Directive 2001/20/EC, and they are currently being revised for alignment with Regulation (EU) No. 536/2014 as part of a broader action plan on ATMPs implemented by the EC and EMA.
European Commission-DG Health and Food Safety and European Medicines Agency action plan on ATMPs.
The key points being addressed in the new guidelines cover all of the main aspects of clinical trials, including design, application dossier, investigational medicinal product quality, administration procedure, traceability, sample retention, protection of clinical trial subjects, and safety reporting and monitoring. The intent of the EC is that the revised guidelines will further adapt GCP to ATMPs by focusing on ATMP specificities only, while the EU (established via Directive 2005/28/EC) and ICH guidelines will remain valid for the more generic aspects. Revision of the EC guidelines is in progress following the conclusion of an open consultation with stakeholders,
Targeted stakeholder consultation on the draft guidelines on good clinical practice for advanced therapy medicinal products. Consultation document.
and the finalized guidelines will likely be published in late 2019.
The Unusual Case of Holoclar
- Pellegrini G.
- Traverso C.E.
- Franzi A.T.
- Zingirian M.
- Cancedda R.
- De Luca M.
,
- Rama P.
- Bonini S.
- Lambiase A.
- Golisano O.
- Paterna P.
- De Luca M.
- Pellegrini G.
Treatment of these patients was performed under the appropriate human tissues for therapeutic use regulations. However, with the introduction of the ATMP regulation, the Italian medicines agency (Agenzia Italiana del Farmaco (AIFA)) stipulated that the therapy should be licensed as an ATMP for continued use beyond December 2012. As a result, the therapy was commercially developed by Holostem and Chiesi Farmaceutici S.p.A. as an ATMP now known as Holoclar,
- Milazzo G.
- De Luca M.
- Pellegrini G.
,
- Pellegrini G.
- Ardigò D.
- Milazzo G.
- Iotti G.
- Guatelli P.
- Pelosi D.
- De Luca M.
and it received a conditional MA in 2015.
- Milazzo G.
- De Luca M.
- Pellegrini G.
Evidence from 119 treatments (106 patients) was provided from a long-term efficacy and safety study and from 29 patients who received a single treatment in an observational study aimed at assessing long-term safety of the product. Both studies were non-randomized, non-controlled, multicenter trials performed as retrospective independent analyses of ocular photographs to provide an objective assessment of clinical efficacy. The primary endpoint was a composite endpoint of the rate of patients with a successful transplantation at 12 months post-intervention, based on the co-presence of clinical signs.
As discussed later, the conditions of the MA required the MAH to perform additional studies to confirm safety and efficacy post-authorisation, but the route to market for Holoclar is remarkable in that authorisation based on retrospective clinical data is unprecedented, and this is testament to the therapeutic effect of the product and the quality of the named-patient treatment programs.
Compassionate Use
A medicinal product used in a clinical trial prior to MA is referred to as an IMP to indicate its developmental, unauthorised status. Use of an unauthorised product outside of a clinical trial typically means that the data generated cannot be used to support an MAA (the aim of clinical trials is research, while the aim of unauthorised product use outside of a clinical trial is treatment). However, in some situations, patients who would benefit from an unauthorised medicine may not be able to enter clinical trials, for example, because enrollment has ended, the trial has been completed, or the patient does not meet all inclusion criteria. In such cases, for patients with life-threatening, long-lasting, or seriously debilitating diseases, the use of unauthorised medicines outside of clinical trials is possible either under a compassionate use scheme, which is provided for pursuant to article 5 of Directive 2001/83/EC (as amended) and article 83 of Regulation (EC) No. 726/2004 (as amended), or on a named-patient basis (as set out in national legislation), including in some cases on a cohort (group) scheme basis (depending on the national legislation).
Compassionate use is performed under regulatory agency oversight to enable patients who cannot enter clinical trials to benefit from treatment with products in development when suitable authorised therapies are not available. For products that are within the scope of articles 3(1) and 3(2) of Regulation (EC) No. 726/2004, article 83 clarifies that such products may be made available on a compassionate use basis to a group of patients. The EMA provides recommendations through the CHMP for such compassionate use of an unauthorised medicine, which must be undergoing clinical trials or have entered the MAA procedure, in patients meeting certain criteria. However, the actual compassionate use programs would be implemented on a member state basis according to procedures defined by the NCAs (where provided for in national law). The NCAs must inform the EMA that they have approved a compassionate use program for such a product. While early clinical studies will generally have been completed for a product approved for compassionate use, its full safety profile and dosage guidelines may not be fully established. Schemes similar to EU compassionate use are also operative in other global jurisdictions, including the United States and Japan (expanded access), Canada (special access programme), Australia (special access scheme), and Korea (treatment use of an investigational new drug).
Treatment on a named-patient basis is also possible, through which medical practitioners obtain medicines directly from manufacturers, prior to authorisation, for an individual patient. This is done under the direct responsibility of the medical practitioner, is subject to the regulations implemented at a national level governing named-patient supply, and would not involve the EMA. EU member state national laws may also cover cohort program compassionate use and/or named-patient supply for products that would not fall within the scope of the centralised procedure.
The MAA and the Centralised Procedure
At the end of a successful clinical development program through which product safety and efficacy in a subset of the target patient population are demonstrated, provision of the ATMP to the wider patient population via commercialization on the EU pharmaceutical market requires a central MA to be obtained under the centralised procedure through submission of an MAA to the EMA. MAAs for ATMPs must be submitted to the EMA for evaluation under the centralised procedure, which results in one MA with one product name that is valid in all member states as well as in the EEA countries of Iceland, Liechtenstein, and Norway, and is based on one scientific opinion issued by the CHMP rather than individual member state opinions.
EudraLex volume 2. Pharmaceutical legislation on notice to applicants and regulatory guidelines for medicinal products for human use. Volume 2B. Notice to applicants: medicinal products for human use. Presentation and format of the dossier Common Technical Document (CTD).
Prior to submission of the MAA, the applicant is obliged to submit an eligibility request for review under the centralised procedure and, subsequently, a notification of the intention to apply 7 months prior to submission (submissions should be made according to a timetable published by the EMA). Upon acceptance of the submission, the EMA will appoint a rapporteur and a co-rapporteur to conduct the scientific evaluation of the dossier. A rapporteur is a member of an EMA committee or working party who leads the evaluation of an application by a team that they appoint. For ATMPs, the rapporteur and co-rapporteur are appointed from the CAT, whereas they would be appointed from the CHMP for other human medicinal products. A PRAC rapporteur is also appointed to evaluate the RMP, while a PRAC co-rapporteur is appointed to support the CAT rapporteur. Following their appointments, the (co-)rapporteurs hold a pre-submission meeting with the applicant to discuss the regulatory aspects of the upcoming application and to clarify any application-specific issues, following which the MAA can be submitted.
Within the EMA, the CAT is responsible for reviewing the data on quality, safety, and efficacy of an ATMP submitted in the MAA, and this is the role of the rapporteur, co-rapporteur, and their teams. However, the CAT itself does not grant an MA for an ATMP but rather makes a recommendation to the CHMP, which may then issue a positive opinion to the EC, which, provided that it accepts the positive opinion, would then issue the MA. Because the CAT and CHMP comprise members representing all NCAs, the centralised procedure involves all EU member states in the decision-making process.

Figure 3Review of MAAs according to the Centralised Procedure
The evaluation of ATMP MAAs is performed according to the EMA’s centralised procedure. Two timetables are possible: standard assessment and accelerated assessment. (A) The standard procedure for ATMPs involves an initial assessment period in which the CAT and PRAC (co)-rapporteurs generate independent assessment reports (ARs), which are sent to the applicant initially for information only on day 80 or 94, and which are then integrated with the CHMP comments into a consolidated list of questions (the day 120 LoQ) to be formally addressed by the applicant. A 90-day clock-stop is then implemented for the applicant to respond to the LoQ. Upon submission of the applicant’s responses, the review clock starts again on day 121. The CAT then generates a joint AR (JAR), which is circulated to CHMP coordinators; to PRAC, CAT, and CHMP members; and to the applicant, again for information only, on day 150. Comments on the JAR are then collected from the PRAC, CAT, and CHMP to formalize the day 180 JAR for transmission to the applicant. If all issues from the day 120 LoQ are considered solved, a draft opinion may be issued; otherwise, the applicant will be required to address a list of outstanding issues (LoOI) during another clock-stop. Subsequently, the evaluation phase restarts on day 181 with the submission of responses to the LoOI or with an oral explanation (OE), if requested. Then, the CAT (co)-rapporteurs prepare an updated JAR, which also includes RMP considerations and which is commented on by the CAT, CHMP, PRAC, and EMA. This leads to the adoption of a CAT draft opinion on day 204, which is followed by the adoption of the CHMP AR and CHMP opinion on day 210. Following issuance of a positive opinion by the CHMP, an EC decision will hypothetically be announced on day 277. (B) When a request for accelerated assessment is granted by the CAT, the initial MAA evaluation phase is reduced to 120 days and includes assessment steps similar to the standard procedure for ATMPs. The first assessment phase will generate ARs resulting in the presentation of the LoQ on day 90. A shorter, 30-day clock-stop is then implemented. At the end of this period, the second assessment phase leads to the circulation of the CAT JAR on day 106 and of the LoOI or CHMP positive opinion as appropriate on day 120. A second clock-stop is not expected after this stage, and the CHMP requests the submission of the written responses without timeline interruptions, ideally on day 121. A final 30-day evaluation leads then to the CAT draft opinion and ultimately to the CHMP opinion on day 150. The CHMP can decide to switch to the standard timetable at any time of the review process. Following issuance of the CHMP opinion, an EC decision will hypothetically be announced on day 217 in the case of accelerated assessment. Full details of the evaluation of ATMP MAAs are provided in the EMA publication, Procedural Advice on the Evaluation of Advanced Therapy Medicinal Products in Accordance with Article 8 of Regulation (EC) No. 1394/2007 (January 25, 2018).
The procedure starts on day 0 with the electronic submission of the MAA package, and, upon successful validation to confirm that all requisite modules are included and complete (note that validation generally takes a few weeks), day 1 is declared to indicate that the procedure is underway. Between day 1 and day 120, the rapporteur and co-rapporteur lead the review of the dossier by their teams. At day 80, the rapporteur and co-rapporteur independently submit an initial assessment report (AR) to the CHMP and the CAT, which is also sent to the applicant. The day 80 ARs comprise a discussion on how the quality, safety, and efficacy of the product have been evaluated; a provisional recommendation on whether or not the product may be authorised (based on a positive or negative benefit-risk balance); and a draft list of questions on outstanding issues to be solved for a positive opinion to be granted.
Upon receipt of the day 80 ARs, together with the PRAC rapporteur’s RMP AR, which follows on day 94, the CHMP agrees on the provisional recommendation and the outstanding issues to be solved, and it prepares the consolidated list of questions (LoQ) to be provided to the applicant, together with the rapporteur and co-rapporteur assessments, on day 120. A clock-stop is then implemented to give the applicant a period of time to respond to the outstanding issues by preparing answers to the LoQ. The provisional recommendation on whether the product under review may be authorised depends on the type of questions asked at day 120, and these will be classified as either major objections or other concerns. If major objections on quality, safety, or efficacy are raised, the provisional recommendation will be that the medicine cannot be authorised unless the major objections can be resolved within the time frame of the MAA procedure. Other concerns, in the absence of major objections, will allow a provisional recommendation on authorisation to be supported, but they still require resolution within the time frame of the procedure.
The typical time frame for answering day 120 questions is 90 days, but this may be extended, typically by another 90 days, with appropriate justification. Submission of answers to the LoQ triggers the procedure to restart on day 121. Between days 121 and 180, the answers are reviewed by the rapporteur and co-rapporteur teams, and their suitability for addressing the major objections and/or other concerns is evaluated. At day 150, the rapporteur and co-rapporteur provide a joint AR (the day 150 JAR) to the CHMP for endorsement, which is also provided to the applicant prior to the CHMP-endorsed list of outstanding issues (LoOI) being communicated on day 180. Unless all outstanding issues (i.e., major objections and other concerns raised at day 120) are considered solved on day 180, at which point a CHMP opinion can be given, another clock-stop is then implemented for the applicant to respond to the outstanding issues, typically within 30 days prior to the CHMP opinion being given on day 210.
- Watanabe N.
- Yano K.
- Tsuyuki K.
- Okano T.
- Yamato M.
). Regardless of the type of opinion issued, the EMA publishes the outcomes of all MAA reviews in a number of ways on its website as part of its commitment to transparency. All opinions are published as press releases and in the CAT and CHMP monthly reports. In addition, for those medicines that receive an MA from the EC following endorsement of the CHMP positive opinion, a European public AR (EPAR) is published on the EMA website. An EPAR is a multi-part publication that includes a summary of how the positive opinion was reached, a detailed report on the assessment process that includes non-commercially sensitive information taken from the (co-)rapporteur ARs, details of post-authorisation procedures completed (e.g., variations), and product-specific information such as the summary of product characteristics (SmPC; a legal document that provides information for healthcare professionals on how to use the medicine and that is updated during the product life cycle; it is developed from the equivalent clinical-stage investigator’s brochure document included in a CTA submission), package leaflet (the package insert provided with a medicine to inform patients on how to use it), and product label(s).
- Papathanasiou P.
- Brassart L.
- Blake P.
- Hart A.
- Whitbread L.
- Pembrey R.
- Kieffer J.
MAHs must ensure that the product is compliant with the terms of its MA. Pursuant to Regulation (EC) No. 1049/2001, the EMA also commits to transparency beyond this minimal legal requirement, and it is possible for anyone to submit a request for further, non-commercially sensitive information not published on the EMA website (and not protected by any of the other exemptions from disclosure set out in the above regulation).
The Hospital Exemption Scheme for ATMPs
The early years of cell and gene therapy saw some products being developed in university hospital environments as experimental medicines for the benefit of patients with no other treatment options and without commercial gain for the university or hospital. Although a global industry around cell and gene therapies is now developing, in which biotechnology and pharmaceutical companies are key players, the non-commercial supply of such therapies to individual patients may still take place in certain circumstances.
Provision is made under the ATMP regulation for ATMPs not intended for commercial development to be supplied to patients without requiring an MA to be granted pursuant to Directive 2001/83/EC. This is made possible by the hospital exemption scheme, which exempts ATMPs from the centralised procedure if they are for use in a hospital within an individual member state on a non-routine basis, under the exclusive responsibility of a medical practitioner, and they comply with an individual medical prescription for a custom-made product for a named patient. The manufacturing of such products needs to be authorised by the NCA. The intention not to commercialize an ATMP, therefore, underlines the difference between supply under the hospital exemption scheme versus supply under compassionate use, and clinical data generated under the hospital exemption scheme cannot typically be used to support an MAA, because, unlike clinical trials, the scheme is not governed by the principles of GCP.
In the current world of commercial cell and gene therapies, the hospital exemption scheme lives an uncomfortable existence because the potential continued use of non-commercial therapies under the scheme can threaten the profitability of MAHs who have made significant financial investment into commercial product development. Furthermore, the hospital exemption scheme has been implemented in different ways in different member states with respect to the definition of use of a product on a non-routine basis. The true value of the scheme may be interpreted as providing treatment options where none exist, for example, when a patient presents for urgent treatment but is unable to join a clinical trial or when compassionate use is not an option.
,
- Salmikangas P.
- Menezes-Ferreira M.
- Reischl I.
- Tsiftsoglou A.
- Kyselovic J.
- Borg J.J.
- Ruiz S.
- Flory E.
- Trouvin J.H.
- Celis P.
- et al.
needed to demonstrate process robustness and product consistency is highly significant, and it should not be underestimated for hospital exemption use.
The Type of MA Applied for Depends on the Target Patient Population and the Need for the Medicine
Depending on the extent of clinical data obtained during development, an MA via the centralised procedure may be granted in three ways: standard MA, conditional MA, and MA under exceptional circumstances. In all cases, the MAA is reviewed according to the centralised procedure, and eligibility for the appropriate route to MA for any particular ATMP is determined by dialogue with the EMA during the development phase.
Standard MA
A standard MA is awarded when specific obligations (see below) to further demonstrate the quality, safety, and efficacy—or the benefit-risk balance—of the medicinal product under evaluation are not required in addition to the data presented in the MAA to support the granting of the MA. In other words, a standard MA is awarded on the basis of a positive benefit-risk balance being supported by comprehensive clinical data at the time of the MAA. In accordance with article 14 (1–3) of Regulation (EC) No. 726/2004, a standard MA is initially valid for 5 years from the date of the EC decision, after which it may be renewed on application. Once renewed, the MA is valid for an unlimited period, unless the EMA decides, on justified grounds relating to pharmacovigilance (e.g., exposure of an insufficient number of patients to the medicinal product concerned), to mandate one additional 5-year renewal.
A standard MA would typically be applied for when clinical data are not limiting, for example, because it is possible to perform clinical trials in sufficiently large numbers of patients and provide a statistically significant demonstration of safety and efficacy based on a therapeutically relevant endpoint, or when extensive clinical experience has been gained in the target patient population, including those for which an orphan medicinal product is being developed for a rare disease. A standard MA can still be subject to certain post-authorisation committments, usually in relation to safety (as discussed later).
Conditional MA

Figure 4Acceleration of Clinical Development via the CMA Procedure
Table 3ATMPs to Have Received an EU MA between 2009 and 2018
The information presented for each ATMP is taken from their EPARs.
In all cases under which a CMA is granted, the benefit-risk balance of the product must be considered positive pending confirmation from the comprehensive clinical data, which the applicant is expected to provide within a certain time frame post-authorisation. The subsequent provision of the pending comprehensive clinical data, for example, to corroborate the initial (potentially phase II) data presented for a therapy addressing an unmet medical need, would be a specific obligation required of an MAH to which a CMA is granted. Indeed, as the terminology suggests, a CMA stipulates certain conditions, i.e., specific obligations, that must be fulfilled post-authorisation if the MA is to be maintained by ultimate conversion to a standard MA. Other specific obligations that may apply include additional clinical trials to confirm safety and efficacy in larger patient numbers for the designated orphan medicinal products. A CMA is granted under article 14(7) of Regulation (EC) No. 726/2004, is initially valid for 1 year, and may be renewed annually.
EMA/471951/2016. Conditional marketing authorisation. Report on ten years of experience at the European Medicines Agency.
With regard to ATMPs, information is provided on Holoclar, but not on Zalmoxis, because the latter product was not authorised at the time of the report compilation.
MA under Exceptional Circumstances
MA under exceptional circumstances (ECMA) applies only in those extreme situations where a disease is so rare or a clinical endpoint is so difficult to measure—for either scientific or ethical reasons—that the comprehensive safety and efficacy data required for a standard MA are never expected to be obtained. Unlike a CMA, an ECMA is therefore unlikely to ever be converted to a standard MA, and indeed the expectation is that it would not be. Consequently, an ECMA is granted subject to the applicant agreeing to specific obligations to monitor the ongoing safety of the product and to notify the competent authorities of any incident relating to its use and actions to be taken. The accumulated clinical data are reviewed in an annual re-assessment procedure to continuously evaluate the benefit-risk balance and monitor the completion, and ongoing relevance, of the specific obligations required of the MAH. ECMAs are granted under article 14(8) of Regulation (EC) No. 726/2004 and valid for 5 years, and continuation of the MA shall be linked to the annual re-assessment.
Typically, medicinal products licensed via an ECMA would be for rare or ultra-rare diseases, and they would likely have an orphan medicinal product designation. However, while designated orphan medicinal products may automatically qualify for licensing under a CMA, orphan medicinal products are eligible for approval under exceptional circumstances only if the criteria considered for the approval under exceptional circumstances (i.e., the improbability that comprehensive clinical data will be provided) are fulfilled. Certainly, it is difficult to envisage that products, which can only be provided to patients under the exceptional circumstance route, could reach the market without the incentives provided by orphan medicinal product designation.
As with all medicinal products, the benefit-risk balance must be positive for an ECMA to be granted, even though this is likely to be based on limited data from small patient numbers. Medicinal product quality must nonetheless be equivalent to that required for a standard or CMA. The fact that only a limited number of patients may benefit from a product marketed via the ECMA route can cause potential problems for return on investment into development for the MAH, particularly if reimbursement is difficult to obtain in some member states. Indeed, uniQure’s Glybera, an orphan medicinal product and the first non-cell-based GTMP to be licensed globally, was authorised in 2012 under exceptional circumstances based on the extremely low prevalence of lipoprotein lipase deficiency (LPLD), a rare autosomal recessive inherited condition with a calculated prevalence in the EU of 0.02 in 10,000; but, reimbursement issues led to MA withdrawal in 2017.
Recommendations, Post-Authorisation Measures, Registries, and Risk Management Plans: Ongoing Monitoring of ATMPs following Authorisation
As discussed above, specific obligations are assigned on a medicinal product-specific basis during the MAA review process, and they are conditions on which either a CMA or ECMA is granted. During the evaluation of an MAA via any of the standard, conditional, or exceptional circumstance routes, the CHMP may request that the applicant should provide additional data post-authorisation when it is necessary from a public health perspective to complement the available data with additional data on the safety, and sometimes the efficacy or quality, of an authorised product. Such requests are imposed as either recommendations or post-authorisation measures (PAMs). Recommendations usually concern the optimization of certain quality aspects of the product or considerations for extending the patient population. Such recommendations are not binding conditions of the MA, but they should be seen as important considerations with regard to the potential future use of a medicinal product by the MAH. Fulfillment of recommendations is usually evaluated through a variation procedure, through which changes to the registered details of the MA are amended. PAMs represent commitments by the MAH to generate further data to enable the assessment of the safety or efficacy of medicinal products in the post-approval setting.
Following authorisation of a medicinal product, all MAHs are also mandated to continue monitoring the safety and efficacy (benefit-risk balance) of their products on an ongoing basis. The mechanism for the ongoing reporting of the benefit-risk balance is the periodic safety update report (PSUR), and this will include the reporting of outcomes from studies performed as post-authorisation specific obligations and/or PAMs. The ongoing benefit-risk balance assessment may require that the PAMs include post-authorisation safety studies (PASSs) and/or post-authorisation efficacy studies (PAESs), if imposed. A PASS is defined as “any study relating to an authorised medicinal product conducted with the aim of identifying, characterising or quantifying a safety hazard, confirming the safety profile of the medicinal product, or of measuring the effectiveness of risk management measures,” while a PAES is defined as a study “considered important for complementing available efficacy data in the light of well-reasoned scientific uncertainties on aspects of the evidence of benefits that is to be, or can only be, addressed post-authorisation.”
Patient registries are another way in which the safety of medicines is monitored on an ongoing basis. Patient registries are organized systems that use observational methods to collect uniform data on a population defined by a particular disease, condition, or exposure and that is followed over time. The EMA launched an initiative to make better use of existing registries, and facilitate the establishment of high-quality new registries, in September 2015. This Initiative for Patient Registries aims to develop a more systematic and standardized approach to the role of registries in the benefit-risk evaluation of medicines authorised in the European community. In particular, the initiative addresses collaboration among physician associations, patient associations, academic institutions, national agencies responsible for overseeing healthcare services, and potential users of registry data such as medicine regulators and pharmaceutical companies. As discussed later, registries are being used for the long-term safety monitoring of a number of the ATMPs currently authorised in the EU.
Although medicinal products are authorised on the basis of a positive benefit-risk balance in the specified indication, risks (e.g., adverse events) of varying severity and likelihood of occurrence will be evident. Not all risks will have been identified at the time of MAA, and some will only be discovered and characterized post-authorisation. Since July 2012, all new MAAs have been required to also include an RMP, in which the risk management system considered necessary to identify, characterize, and minimize a medicinal product’s risks post-authorisation is documented. In this respect, the main principle of risk management is to ensure that the benefits of a particular medicinal product exceed its risks by the greatest achievable margin.
The key elements of the RMP are the following: (1) the safety specification, which describes the current safety profile and identifies important potential risks to be managed or studied further; (2) the pharmacovigilance plan, which describes activities to characterize and quantify clinically relevant risks and to identify new adverse reactions; and (3) the risk minimization plan, which describes the planning and implementation of risk minimization measures and how their effectiveness is evaluated. As such, the RMP is a dynamic document that changes (to both add and remove safety measures, as necessary) as knowledge regarding a medicinal product’s safety profile increases over time. RMPs for ATMPs should additionally focus on specific risks associated with these products, including risks to living donors and of germline transformation and transmission of vectors.
Accelerating Clinical Development and the Advent of the PRIME Scheme
Conditional Approval, Adaptive Licensing, and Accelerated Assessment of MAAs
As discussed above, a standard MA would typically be applied for when comprehensive clinical data can be provided at the time of MAA. By contrast, a CMA (or conditional approval) provides a mechanism by which an innovative medicine addressing an unmet medical need can be made available for market supply as early as a positive benefit-risk balance indicated by sufficient clinical data is demonstrated. Renewal on an annual basis then ensures that the benefit-risk balance is monitored while further clinical trials are performed, as a commitment by the MAH, to confirm safety and efficacy, such that data are obtained to enable the CMA to be converted to a standard MA later. CMA is, therefore, a strategic way of providing therapies to patients who may have no or limited treatment options in a timely manner.
Conditional approval was introduced in 2006 through Regulation (EC) No. 507/2006. EMA’s experience with the procedure has shown that, while intended to focus on unmet needs of small patient populations, many CMAAs have been the result of late requests by applicants during EMA evaluations after it became apparent that either a standard MA would not be granted or a broader therapeutic indication not supported. Furthermore, the datasets used to approve CMAs may differ from those normally required by HTA bodies in their assessments, a situation that could delay or prevent medicine reimbursement by national healthcare systems. In recent years, the EMA has investigated certain ways in which the CMA procedure could be better implemented for its intended use, and in 2014 the adaptive pathways pilot was launched for this purpose.
EMA/276376/2016. Final report on the adaptive pathways pilot.
and it enrolled 18 developmental products, two of which were ATMPs (bluebird bio’s LentiGlobin BB305, an autologous ex vivo lentiviral vector-transduced CD34+ cell therapy for beta-thalassemia major that is currently under MAA review, and Pluristem Therapeutics’ PLX-PAD, a placenta-derived, mesenchymal stromal cell product for critical limb ischemia). The scheme as originally conceived is no longer active, but the learnings from it are being applied to adaptive licensing, particularly in the context of an adapted scientific advice procedure known as parallel consultation, which involves the EMA, EUnetHTA, HTA bodies, patient representatives, and healthcare professionals.
The concepts of unmet medical need and therapeutic innovation are key to the implementation of conditional approval or accelerated assessment to provide earlier market access to medicines. In the EU, unmet medical need means a condition for which there exists no satisfactory method of diagnosis, prevention, or treatment authorised in the European community, or, if such a method exists, a new medicinal product will provide a major therapeutic advantage. For medicines with the potential to fulfill these criteria, the EMA gives high value to the acceleration of their clinical development programs to ensure that patients can benefit from new treatments at the earliest opportunity.
EMA/CHMP/671361/2015 Rev. 1. Guideline on the scientific application and the practical arrangements necessary to implement the procedure for accelerated assessment pursuant to article 14 (9) of regulation (EC) no 726/2004.
,
EMA/CHMP/509951/2006, Rev. 1. Guideline on the scientific application and the practical arrangements necessary to implement commission regulation (EC) no 507/2006 on the conditional marketing authorisation for medicinal products for human use falling within the scope of regulation (EC) no 726/2004.
to address certain shortcomings or inefficiencies identified in the implementation of conditional approval and accelerated assessment following an extensive review of experience gained with them. The main ways in which accelerated assessment was addressed include the following: (1) more detailed guidance on how to justify fulfillment of major public health interest, which is the basis of a request for an accelerated assessment; (2) optimization of the assessment timetable by better balancing evaluation phases to reach a CHMP opinion within the 150 days after the start of an MAA procedure; (3) emphasis on the importance of early dialogue with the EMA so that accelerated assessment can be planned well ahead of the submission; and (4) enabling accelerated assessment in the context of a CMA.
For conditional approval, the revised guideline emphasizes the importance to medicine developers of planning a CMA prospectively and engaging in early dialogue with the EMA and other stakeholders, for example, through parallel consultation. In addition, the revisions include the following: (1) clarification on the fulfillment of unmet medical needs, i.e., medicines providing major improvements in patient care over existing therapies can be eligible in certain cases; (2) clarification of how a positive benefit-risk balance is to be substantiated where there are less complete data, with further guidance on the level of evidence that must be provided at the time of authorisation and the data that can be provided after authorisation; (3) encouragement of early scientific advice and prospective planning of a CMA to expedite assessment; and (4) updated guidance on the extent and type of data required to be included in annual renewal submissions.
Moreover, this review of conditional approval and accelerated assessment not only resulted in the publication of revised scientific guidelines on these procedures but also led to the introduction of the PRIME scheme.
The PRIME Scheme: Expedited Development of Priority Medicines
The PRIME scheme was launched in 2016, coincident with the revised guidance documents on CMA and accelerated assessment being published. While the adaptive pathways concept, or parallel consultation as it now is, focuses on medicines with non-standard development pathways, the PRIME scheme focuses on expediting and optimizing the development of priority medicines in the EU. Priority medicines are defined as those medicines that may offer a major therapeutic advantage over existing treatments or may be of benefit to patients with no other treatment options, i.e., priority medicines address an unmet medical need.
The basis of the PRIME scheme is to enhance interactions and enable early dialogue between developers of promising medicines and the EMA, thus optimizing development plans and expediting the evaluation of MAAs such that novel effective treatments can be made available to patients as early as possible. As such, the PRIME scheme uses relevant tools and procedures already available in the regulatory framework, particularly scientific advice (for early and enhanced dialogue) and accelerated assessment (for expedited MAA review). Early dialogue, which begins with a kick-off meeting soon after a medicine is granted eligibility to the scheme, is aimed at optimizing clinical trial designs through prospectively planned scientific advice at key milestones, such that data suitable for MAA are generated quickly and efficiently. The kick-off meeting is led by a rapporteur appointed from the CAT, and it also involves a multidisciplinary team of experts that provide input into the overall development plan and regulatory strategy. The appointment of a rapporteur early in development as opposed to at the time of MAA is a key part of the PRIME support mechanism provided by the EMA, and the rapporteur provides continuous support (enhanced interactions) prior to MAA. Scientific advice is also expected to involve additional stakeholders, such as HTA bodies, as and when appropriate to expedite market access, while eligibility to accelerated assessment will be confirmed at the earliest opportunity to allow the procedure to be efficiently managed. Priority medicines are additionally eligible for CMA, if supported by the development strategy, and they can also be evaluated by the CHMP for compassionate use while clinical trials are being conducted.
EMA/242980/2018. PRIME: a two-year overview.
Since coming into effect 2 years ago, there are already more ATMPs (17 currently, 20 cumulatively; Table 2) in the PRIME scheme than there are currently authorised ATMPs (eight; Tables 1 and 3). Of all the medicinal products currently in the scheme, over 40% are ATMPs, and this is indicative not only of the recent growth of the industry but also of the importance of ATMPs in addressing unmet medical needs. Indeed, of the total PRIME scheme applications received in the 2 years of the scheme, 25% were related to ATMPs
EMA/242980/2018. PRIME: a two-year overview.
(and more are currently under evaluation). Details and outcomes of PRIME scheme applications are updated monthly in the CHMP monthly meeting reports published by the EMA.
Table 2ATMPs in the PRIME Scheme
There are 17 ATMPs in the PRIME scheme as of the fourth quarter 2018. These are all GTMPs and were accepted on the basis of non-clinical plus clinical exploratory data, except for AAV2/8-hCARp.hCNGB3, which was accepted on the basis of non-clinical plus first time-in-human tolerability data. AMT-061 was accepted based on clinical data obtained with its predecessor product, AMT-060. One other ATMP not included in the table has also been granted eligibility to the PRIME scheme, but it was withdrawn by the applicant. Both Yescarta and Kymriah, two CAR T cell products that now hold an MA, entered the PRIME scheme during clinical development. DLBCL, diffuse large B cell lymphoma; HSCT, hematopoietic stem cell transplantation.
CMC Considerations for Accelerated Development
,
- Flory E.
- Gasparini P.
- Jekerle V.
- Palomäki T.
- Celis P.
- Boráň T.
- McBlane J.W.
- Borg J.J.
- Kyselovic J.
- Lipnik-Stangelj M.
- et al.
and expedited clinical development does not reduce the CMC data needed in the MAA to demonstrate that the manufacturing process is robust, reproducible, validated, and controlled to enable ongoing supply of a characterized ATMP released using validated analytical methods, at a scale that can meet the commercial demands of patient treatment. CMC development activities must, therefore, be planned, managed, and executed to keep pace with clinical development (Figure 2). In this respect, early development of a commercially viable process is recommended to avoid the delays that process changes during development inevitably bring.
- Salmikangas P.
- Menezes-Ferreira M.
- Reischl I.
- Tsiftsoglou A.
- Kyselovic J.
- Borg J.J.
- Ruiz S.
- Flory E.
- Trouvin J.H.
- Celis P.
- et al.
,
- Flory E.
- Gasparini P.
- Jekerle V.
- Palomäki T.
- Celis P.
- Boráň T.
- McBlane J.W.
- Borg J.J.
- Kyselovic J.
- Lipnik-Stangelj M.
- et al.
MAA Experience with ATMPs from 2009 to 2018
- Saris D.
- Price A.
- Widuchowski W.
- Bertrand-Marchand M.
- Caron J.
- Drogset J.O.
- Emans P.
- Podskubka A.
- Tsuchida A.
- Kili S.
- et al.
Matrix-Applied Characterized Autologous Cultured Chondrocytes Versus Microfracture: Two-Year Follow-up of a Prospective Randomized Trial.
,
- Brittberg M.
- Recker D.
- Ilgenfritz J.
- Saris D.B.F.
Matrix-Applied Characterized Autologous Cultured Chondrocytes Versus Microfracture: Five-Year Follow-up of a Prospective Randomized Trial.
,
as are Amgen’s Imlygic,
- Collichio F.
- Burke L.
- Proctor A.
- Wallack D.
- Collichio A.
- Long P.K.
- Ollila D.W.
Kite’s Yescarta,
- Neelapu S.S.
- Locke F.L.
- Bartlett N.L.
- Lekakis L.J.
- Miklos D.B.
- Jacobson C.A.
- Braunschweig I.
- Oluwole O.O.
- Siddiqi T.
- Lin Y.
- et al.
and Novartis’s Kymriah, other ATMPs with an EU MA. Yescarta and Kymriah have now progressed through the PRIME scheme to MA, and they represent the first chimeric antigen receptor (CAR) T cell products to be marketed in Europe, in addition to being the first human medicinal products of any type to be brought to market through PRIME (one more ATMP, bluebird bio’s LentiGlobin BB305, is currently under MAA evaluation). Both Kymriah and Yescarta, together with Strimvelis, were initially submitted for accelerated assessment, but the MAA reviews reverted to the standard timetable during the procedure. Both Kymriah and Yescarta are also orphan medicinal products in more than one indication. Review of the EPARs for the currently authorised ATMPs provides insights into their development programs and basis for approval.
Yescarta is an autologous T cell therapy in which a patient’s own immune cells are engineered to express a CAR directed against CD19-expressing malignancies. In the EU, Yescarta is indicated for the treatment of adult patients with relapsed or refractory diffuse large B cell lymphoma (DLBCL) and primary mediastinal large B cell lymphoma (PMBCL) after two or more lines of systemic therapy. DLBCL and PMBCL are aggressive subtypes of non-Hodgkin lymphoma (NHL). PRIME scheme support was given to Yescarta based on preliminary clinical evidence from the following: (1) NCI study 09-C-0082, a phase I open-label study of anti-CD19 CAR T cells in patients with advanced B cell malignancies; and (2) initial outcomes for patients with refractory DLBCL treated in the phase 1 portion of the pivotal single-arm multicenter phase I/II clinical study (ZUMA-1). The MA was based on clinical efficacy from the phase II portion of ZUMA-1, which enrolled adults with refractory DLBCL, PMBCL, DLBCL arising from follicular lymphoma, and other rarer forms of aggressive NHL, including high-grade B cell lymphomas. Additionally, to provide context for interpretation of the response rates observed in ZUMA-1, a retrospective, global, patient-level, pooled analysis (SCHOLAR-1) of historical outcome data for patients with refractory aggressive NHL treated with previously available therapies was conducted. Post-authorisation requirements included the setup of an educational program for patients and healthcare professionals, the qualification of hospitals and associated centers to dispense the therapy, the submission of PSURs at specific intervals, and the execution of a non-interventional, registry-based PASS. The PASS is intended to further characterize identified risks and evaluate other potential risks. At the time of MAA submission, PIP measures were deferred.
- Maude S.L.
- Laetsch T.W.
- Buechner J.
- Rives S.
- Boyer M.
- Bittencourt H.
- Bader P.
- Verneris M.R.
- Stefanski H.E.
- Myers G.D.
- et al.
CCTL019-B2205J IA, and CCTL019-C2201). All three studies were single arm and open label. Interestingly, Kite’s SCHOLAR-1 study was referred to as an external control for the Kymriah studies. Kymriah was required to commit to the same post-authorisation measures as Yescarta, with the additional requirement of a PAES study of pediatric patients under 3 years of age with ALL until 2023 and for patients with relapsed or refractory DLBCL until mid-2022.
- Milazzo G.
- De Luca M.
- Pellegrini G.
In the main safety and efficacy study, treatment success was recurrent in a sufficient percentage of the patients, and long-term data from the 10-year follow-up indicated treatment persistence; therefore, the benefit-risk balance for Holoclar was considered favorable. However, because the studies presented were retrospective, Holoclar received a CMA with the specific obligation to complete a PASS multinational clinical trial by the end of 2020 for the collection of additional efficacy and safety data. The long-term safety profile will also need to be supported by a registry for the collection of data from routine clinical practice. The MAH committed to acquire additional safety data in pediatric patients as part of the approved PIP, which was not completed because some measures were deferred.
- Ciceri F.
- Bonini C.
- Stanghellini M.T.
- Bondanza A.
- Traversari C.
- Salomoni M.
- Turchetto L.
- Colombi S.
- Bernardi M.
- Peccatori J.
- et al.
with the primary objective of immune reconstitution after treatment, while a randomized controlled phase III study with disease- or progression-free survival as the primary endpoint was ongoing. Because only limited clinical data were available from the studies (45 patients in total), data from a surrogate control group from the European Blood and Marrow Transplant (EBMT) Society databases were compiled and compared to the study outcomes. As post-authorisation obligations for pharmacovigilance, a clinical study report with data on efficacy is required for the phase III study by 2021, and an additional clinical study report on long-term safety and efficacy outcomes from a non-interventional PASS trial is required by 2022. The MAH is also conducting two interventional PIP studies to assess safety in pediatric patients, to be completed by 2022.
- Panés J.
- García-Olmo D.
- Van Assche G.
- Colombel J.F.
- Reinisch W.
- Baumgart D.C.
- Dignass A.
- Nachury M.
- Ferrante M.
- Kazemi-Shirazi L.
- et al.
Expanded allogeneic adipose-derived mesenchymal stem cells (Cx601) for complex perianal fistulas in Crohn’s disease: a phase 3 randomised, double-blind controlled trial.
,
- Panés J.
- García-Olmo D.
- Van Assche G.
- Colombel J.F.
- Reinisch W.
- Baumgart D.C.
- Dignass A.
- Nachury M.
- Ferrante M.
- Kazemi-Shirazi L.
- et al.
Long-term Efficacy and Safety of Stem Cell Therapy (Cx601) for Complex Perianal Fistulas in Patients With Crohn’s Disease.
) to assess the safety and efficacy of the product administered in a full single-dose to adult Crohn’s disease patients, with complex perianal fistula(s) with inadequate response to at least one conventional or biologic therapy. The primary endpoint was complete remission. Data from a second single-arm, open-label supportive study (Cx601-0101) were presented to assess safety and efficacy in patients receiving an initial injection of 20 million cells only, and an additional 40 million cells in case of incomplete closure at week 12, with a primary endpoint of incidence of treatment-related adverse events. Updates at week 52 for the pivotal study (Cx601-0302) were provided as part of the response to the day 120 LoQ, enabling a positive benefit-risk balance to be concluded. Nonetheless, post-authorisation measures were stipulated, including a requirement to generate data on the safety and efficacy of repeated administrations in a subset of the target population. To fulfill this obligation, results from an ongoing phase III study approved by the FDA (Cx601-0303) are expected in the form of a PASS clinical study report by 2022. Alofisel is being evaluated for pediatric use, with the conclusion of the PIP planned for 2025.
- Hassan A.
- Booth C.
- Brightwell A.
- Allwood Z.
- Veys P.
- Rao K.
- Hönig M.
- Friedrich W.
- Gennery A.
- Slatter M.
- et al.
Outcome of hematopoietic stem cell transplantation for adenosine deaminase-deficient severe combined immunodeficiency.
supported by two open-label pilot trials (AD1117056 pilot 1 and AD1117054 pilot 2), results from three patients treated under a compassionate use program (AD1117064 CUP), results from a pivotal long-term follow-up study (AD1115611 LTFU), and supporting data from a named-patient program (200893 NPP). Strimvelis, therefore, presents an interesting case in which compassionate use and named-patient treatment data were accepted in support of data from clinical studies, likely because of the ultra-rare status of ADA-SCID. The primary endpoint was defined as 3-year survival for the pivotal phase I/II trial and as survival for the pivotal long-term follow-up trial. The benefit-risk balance was considered positive based on the strong evidence of efficacy for Strimvelis in ADA-SCID patients, who otherwise do not survive beyond 1 to 2 years. Nonetheless, certain unfavorable effects were recognized, including the onset of autoimmunity in 66% of the treated patients. In addition, concerns were raised related to the genetic modification of the CD34+ cells contained in the product. The Strimvelis manufacturing process uses a retroviral vector, which presents concerns for potential mutagenesis and oncogenesis, although no malignancies have yet been detected in the treated patients. The MAH was required to complete post-authorisation measures, including a non-interventional PASS to investigate the long-term safety and efficacy of Strimvelis, with patients being expected to enroll in a dedicated registry for the collection of data related to immunogenicity, insertional mutagenesis, oncogenesis, and hepatic toxicity. Notably, because of the prevalence of ADA-SCID, a final clinical study report is not expected to be submitted until 2037, with 15-year follow-up data from 50 patients.
The two other currently authorised ATMPs with a standard MA are Imlygic and CO.DON’s Spherox. Imlygic is an in vivo GTMP indicated for unresectable metastatic melanoma. The multicenter, international clinical trial data presented for safety and efficacy evaluation in melanoma patients included an open-label, single-arm phase II study (002/03); a randomized, open-label, controlled phase III study (005/05); and extension studies for each of these studies (002/03-E and 005/05-E, respectively). Primary efficacy was confirmed by an independent endpoints assessment committee. Additional data were provided from one human pharmacokinetic study and four other efficacy and safety studies. However, the CAT and CHMP considered that it was not possible to conclude that an effect on overall survival following treatment with Imlygic was positive because of uncertainties in specific population subgroups, and, therefore, post-authorisation measures were required, including clinical study reports on the multicenter, phase II, single-arm trial performed in subjects with unresected, stage IIIB to IVM1c melanoma, which was ongoing at the time of evaluation. The MAH was also requested to perform additional post-authorisation clinical trials to generate further efficacy data and monitor the impact of Imlygic on disease progression, because specific validated biomarkers for the disease were unavailable. Other post-authorisation measures stipulated included the submission of an updated RMP as a result of risk management system modifications and whenever a benefit-risk balance milestone is achieved, the submission of clinical study reports for trials aimed at assessing the correlation of treatment with surgery versus surgery only, and the submission of preliminary efficacy outcomes from studies evaluating IMLYGIC in combination with pembrolizumab. Imlygic is also currently being evaluated for use in children (2–18 years of age) in a PIP expected to be completed in 2027.
- Becher C.
- Laute V.
- Fickert S.
- Zinser W.
- Niemeyer P.
- John T.
- Diehl P.
- Kolombe T.
- Siebold R.
- Fay J.
) aimed to define the dose in adults affected by large defects in the knee (4–10 cm2), while the phase III study (cod 16 HS 13) is being conducted in adults presenting smaller defects (1–4 cm2), with both studies using the KOOS (Knee Injury and Osteoarthritis Outcome Score) system to obtain assessment of the primary efficacy endpoints. Further data provided in support of the MAA included the outcomes from retrospective clinical trials, investigator-initiated studies, and investigational studies in pediatric patients (cod 16 HS 16 and cod 16 HS 17 paed). Both CAT and CHMP concluded that the overall benefit-risk balance was positive, although post-authorisation measures were required, including submission of the conclusive clinical data from the phase III study (ongoing at the time of application) and a PAES trial report based on the same study, with collection of 6-month follow-up data, by March 2021. Additional post-authorisation obligations included re-validation of the potency assay correlated to the efficacy outcome of the phase III trial.
Cell and Gene Therapies in the United States and Japan
- Lodge A.
- Detela G.
- Barry J.
- Ginty P.
- Mount N.
and non-EU countries where these therapies are in active development include the United States, Canada, Australia, Japan, and Korea. In the ICH regions of the United States and Japan, regulatory frameworks around cell and gene therapies have been further elaborated in recent years.
United States
In the United States, cell and gene therapies are recognized and regulated by the U.S. Food and Drug Administration (FDA) as a particular subset of biologic medicinal products known as cellular and gene therapy products, subjecting them to the biologics license application (BLA) procedure for commercialization (a BLA is the equivalent of an EU MAA) under Section 351 of the Public Health Service Act. Such cellular and gene therapy products are, therefore, regulated in a similar way to ATMPs, while human cells, tissues, or cellular or tissue-based products (HCT/Ps) are products containing or consisting of human cells or tissues that are intended for implantation, transplantation, infusion, or transfer into a human recipient. HCT/Ps are considered to be minimally manipulated products intended for homologous use only, and they are regulated under section 361 of the Public Health Service (PHS). With the introduction of the FDA’s 21St. Century Cures Act, enacted on December 13, 2016, some cellular and gene therapy products may now also be granted a regenerative medicine advanced therapy (RMAT) designation. According to the 21St. Century Cures Act, a drug is eligible for RMAT designation if the following apply: (1) the drug is a regenerative medicine therapy, which is defined as a cell therapy, therapeutic tissue engineering product, human cell and tissue product, or any combination product using such therapies or products, except for those regulated solely under section 361 of the Public Health Service Act and part 1271 of Title 21, Code of Federal Regulations; (2) the drug is intended to treat, modify, reverse, or cure a serious or life-threatening disease or condition; and (3) preliminary clinical evidence indicates that the drug has the potential to address unmet medical needs for such a disease or condition.
Guidance for industry: expedited programs for serious conditions – drugs and biologics.
that can be applied to drugs targeting an unmet medical need. In the United States, drugs targeting an unmet medical need are defined as therapies against severe or life-threatening diseases with no current therapy option. If therapies are available, the medicinal product must demonstrate some advantage over available therapy to be eligible for any of the expedited programs described below. This is, therefore, similar to the requirement for orphan medicinal products in the EU to demonstrate an advantage (significant benefit) over available therapies to qualify for conditional approval.
Fast track designation (FTD) can be requested at any time during development, but it is particularly applicable to therapies showing the potential based on pre-clinical or early clinical data to address an unmet medical need for a serious condition (as defined in FDA guidance). FTD provides the opportunity for more frequent meetings with the FDA to discuss the development plan and eligibility for priority review (a procedure similar to the EMA’s accelerated assessment that shortens the BLA period to a maximum of 6, rather than 10, months). FTD also allows access to rolling review, a procedure in which BLA dossier sections may be submitted separately for review upon completion, rather than waiting to submit the dossier in its entirety for contemporaneous evaluation. However, all dossier sections must still be made available for review within the BLA evaluation period, and the specific details of the rolling review must be agreed upon with the FDA up front.
Table 4Cell and Gene Therapies in FDA-Expedited Development Programs
As of the fourth quarter 2018, there are five cell and gene therapies with FDA fast track designation (FTD), ten with breakthrough therapy designation (BTD), and 18 with RMAT designation. Of note, LentiGlobin BB305 and JCAR017 were granted BTD first and obtained RMAT designation at a later stage. BTD and RMAT designations are similar in principle to the EMA’s PRIME scheme, and all products with BTD are also in the PRIME scheme. Differences between BTD and RMAT designations are explained in the text. DLBCL, diffuse large B cell lymphoma; EBV, Epstein-Barr virus; HSCT, hematopoietic stem cell transplantation.
Expedited programs for regenerative medicine therapies for serious conditions: draft guidance for industry.
and cellular and gene therapy products with a current RMAT designation are shown in Table 4.
Priority review is highly valued as a way of bringing new medicines to market quickly in the United States, because it enables revenues to be generated earlier than if the standard review timetable was followed. As a way of incentivizing the development of medicines for rare pediatric diseases, the FDA runs a voucher system through which medicine developers who successfully obtain a rare pediatric disease designation (RPDD) for their product may qualify for a voucher that can be redeemed for priority review of a subsequent marketing application for a different product. This is one way in which the FDA aims to offset the low return on investment associated with developing drugs for rare diseases, i.e., orphan medicinal products. Other FDA incentives for the development of orphan medicinal products include tax credits worth up to 50% of the development costs, a 7-year period of market exclusivity, and the waiving of marketing application review fees and annual FDA product fees. The value of priority review vouchers is shown in the fact that they are often traded between companies (legally) for hundreds of millions of dollars.
- Bach P.B.
- Giralt S.A.
- Saltz L.B.
and Yescarta (Kite, a Gilead Company), Luxturna is one of three gene therapies to receive a BLA in late 2017, with Kymriah being the first gene therapy to be approved by the FDA. The approvals of these three products are widely considered to represent the coming of age of the gene therapy industry, but this should not detract from the earlier EU authorisation of gene therapies, including Glybera and Strimvelis. A number of cell-based products are also authorised in the United States, including products such as Maci, Imlygic, and Provenge, that have also received an EU MA (Table 1).
Japan
In Japan, medicinal products manufactured from human cells, genes, or tissues have been regulated under the Pharmaceuticals and Medical Devices Act (PMD Act) since November 2014, which was introduced to replace the previously established Pharmaceutical Affairs Law (PAL) and create a new regulatory pathway for such products. The PMD Act is enforced via a number of ministerial ordinances, notifications, and administrative notices (regulations). Under the PMD Act, medicinal products comprising human cells, genes, or tissues that will be marketed are now regulated generically as regenerative medical products (RMPs) by the Pharmaceuticals and Medical Devices Agency (PMDA), the agency responsible for evaluating medicinal products for use in clinical trials or for MA. RMPs are defined as processed human cells or gene therapy products that are intended to be used for the reconstruction, repair, or formation of structures or functions of the human body or for the treatment or prevention of human diseases.
The PMD Act introduced a new pathway for the approval of RMPs that is distinct from the traditional pathway for small molecule drugs. Under the PMD Act, an RMP can obtain expedited CMA on the basis of safety and predicted probable efficacy demonstrated in early stage clinical trials. CMA of an RMP under the PMD Act is time limited and lasts for a maximum of 7 years, during which time the applicant is required to perform the later-stage trials that will be required for subsequent full MA. If these trials are not performed or if the data from them are considered inadequate to support full MA, the product must be withdrawn from the market at the end of the 7-year conditional authorisation period at the latest.
The PMDA’s priority review system for innovative therapies targeting an unmet medical need is the sakigake designation, which was introduced in 2015. It is similar in principle to the EMA’s PRIME scheme and the FDA’s BTD in that its aim is to facilitate the rapid authorisation of new medicines; however, none of these schemes should be considered equivalent in how they are implemented by the respective regulatory agencies. In Japanese, “sakigake” means “pioneer.” To qualify for the sakigake designation, a medicinal product must be for a disease or condition with an urgent need of innovative therapy that is initially developed and submitted for authorisation in Japan and has high efficacy in early stage (phase I/II) clinical trials. To be considered an innovative therapy with an urgent need, the product should possess a new and different mechanism of action to currently authorised products and treat either a serious life-threatening disease or a chronic disease that leads to the deterioration of patient quality of life and for which there is currently no viable treatment.
The benefits of sakigake designation include the following: (1) prioritized consultation (scientific advice) with PMDA, with the meeting taking place 1 month, rather than 2 months, after submission of the briefing documents; (2) scope for extensive consultation prior to submission of the marketing application, including a requirement to enter into consultation early in development once the designation is granted during phase I/II; (3) accelerated review of the marketing application, targeting review within 6 months rather than 12 months and enabling submission of phase III study data after submission of the marketing application; (4) assignment of a PMDA concierge to facilitate an efficient development program and marketing application process; and (5) implementation of specific post-authorisation safety measures, including extended follow-up (over 10 years) and global information dissemination.
Conclusions and Future Perspectives
The PRIME scheme is a clear example of how the European regulatory landscape is being evolved by the EMA to facilitate the timely provision of innovative medicines to the broader patient populations (i.e., not just to those patients enrolled in clinical trials). Indeed, rather than being a static framework, the EU regulatory framework is constantly evolving for the benefit of patients and medicine developers. For cell and gene therapies, the EU ATMP regulation was the first move in this respect. This was elaborated further by the risk-based approach to development and description of the technical requirements expected of ATMPs being developed for commercialization laid down in Directive 2009/120/EC. Lessons from the experience with ATMP development since the introduction of the ATMP regulation are also being applied to the evolution of regulatory guidance and procedures. The CAT publishes a work plan annually on the activities it is addressing, with current notable examples being revision of the Guideline on Safety and Efficacy Follow-up and Risk Management of Advanced Therapy Medicinal Products and the development of specific guidance on the requirements for ATMPs in clinical trials. In late 2017, Good Manufacturing Practice (GMP) guidelines specific to ATMPs were published to adapt the GMP framework to novel aspects of these products, such as decentralised manufacture, final product reconstitution at the treatment center, and release of out-of-specification (autologous) products. The GMP for ATMPs guidelines are published as Part IV of EudraLex Volume 4 on Good Manufacturing Practice, and they are considered as stand-alone guidelines that should be used independently of, and not in conjunction with, GMP guidelines for other types of medicinal products. As discussed above, specific GCP guidelines for ATMPs are now also under revision.
In summary, after a slow start, the cell and gene therapy industry is poised to deliver a number of promising new medicines in the EU and global markets, supported by tailored and evolving regulatory schemes focused on their bespoke and expedited development.